Annuaire historique universel (1840 – 1849)
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1840
Chapitre I – Aperçu sur la situation intérieure et extérieure. – Ouverture de la session législative. – Discours du roi. – Composition des bureaux. – Discussion de l’adresse dans les deux chambres. – Réponse du roi à l’adresse des députés
Chapitre II – Incidents politiques. – Manifestation réformiste de la part d’un certain nombre de gardes nationaux. – Cour des pairs. – Condamnation de Blanqui et de ses co-accusés (2e catégorie). – Troubles dans la ville de Foix. – Instruction judiciaire et interpellation à la chambre des députés
Chapitre III – Discussions législatives : reprise de la proposition de M. de Tracy, relative aux esclaves dans les Antilles. – Discussion et adoption du projet relatif aux tribunaux de commerce. – Adoption de la loi sur la responsabilité des propriétaires de navires. Retrait de la loi à la chambre des pairs. – Rejet de la proposition de M. Bresson, au sujet des lins et des chanvres. – Adoption par les deux chambres de la loi relative au monument de Molière. – Reprise à la chambre des députés de la proposition Gauguier. – Discussion et adoption de la résolution de la chambre des pairs, relative à la Légion d’Honneur. – Rejet de la loi de dotation de M. le duc de Nemours
Chapitre IV – Changement de ministère. – Ce qui l’amène. – M. Thiers président du conseil. – Politique du nouveau cabinet. – Fonds secrets. – Proposition Rémilly
Chapitre V – Discussion du projet de loi sur le travail des enfants dans les manufactures. – Pension accordée à la veuve du colonel Combes. – Modification à la loi sur la pêche fluviale. – Recrutement annuel. – Loi pour la tranformation des armes à silex en armes à percussion. – Discussion à la chambre des pairs sur les ventes judiciaires. – Discussion à la chambre des pairs sur l’expropriation pour cause d’utilité publique. – Loi sur l’organisation du tribunal de la Seine
Chapitre VI – Question de la conversion de la rente. – Adoption du projet de loi à la chambre des députés ; rejet à la chambre des pairs. – Prorogation du privilége de la Banque. – Lois sur les tabacs, les sels, les sucres. – Chemins de fer. – Paquebots à vapeur. – Crédits supplémentaires. – Crédit pour la translation des restes de l’Empereur. – Budget. – Aperçu sur les résultats de la session, et sur la politique du Cabinet du 1er mars à l’intérieur
Chapitre VII – Vicissitudes de la question d’Orient. – Traité du 15 juillet. – Notes et Mémorandum . – Armement de la France. – Changement de Cabinet. – Avènement du ministère Soult-Guizot. – Attitude des partis à l’intérieur. – Réunions politiques. – Pamphets-publications. – Attentat de Boulogne. – Darmès. – Convocation et réunion des chambres. – Inondations dans le Midi
Chapitre VIII – Ouverture du Parlement. – Discours au roi. – Constitution des deux chambres. – Discussion de l’adresse. – Question du travail des enfants dans les manufactures, à la chambre des députés. – Situation
Chapitre IX – Affaires de Buénos-Ayres. – Etat des choses. – Départ de la flottille. – L’amiral Leblanc quitte le commandement. – Les vaisseaux français redescendent le Parana. – Arrivée du contre-amiral Dupotet. – Contestation entre le commandant de l’escadre et le représentant de la France. – Discussion dans les chambres françaises. – Les deux agents sont rappelés. – L’amiral Baudin est nommé pour prendre le commandement de la flotte. – Il est remplacé par l’amiral de Mackau. – Négociations. – Conclusion d’un traité avec la République argentine. – Protestations des habitants de la rive gauche de la Plata. – Ordonnances relatives à l’instruction morale et religieuse des esclaves. – Nomination d’une commission de l’esclavage. – Etat de la question des sucres. – Expédition contre les habitants de Senagam – Situation en Algérie. – Système du gouvernement. – Fait d’armes de Mazagran. – Combat de Ten-Salmet. – Occupation de Scherchel. – Affaire de Selson. – Combat de Meskiana. – Campagne du printemps. Occupation de Médéah. – Combat de l’Afroun. – Occupation de Miliana. – Ravitaillement de Miliana et de Médéah. – Razzia contre différentes tribus. – Reconnaissance d’Aquae-Calidae. – Rappel en France du maréchal Valée et nomination du général Bugeaud aux fonctions de gouverneur général
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1844
Chapitre I – Situation du pays. – Ouverture des Chambres. – Discours du roi – Discussion de l’Adresse à la Chambre des pairs. – Discussion de l’Adresse à la Chambre des députés.
Chapitre II – Interpellations de M. de Carné sur les événements de Tahiti. – Discussion des fonds secrets.
Chapitre III – Projet de loi sur l’enseignement secondaire. – Rapport de M. le ministre de l’Instruction publique. – Discussion à la Chambre des Pairs. – Rap. de M. Thiers à la Chambre des Députés.
Chapitre IV – Police du roulage. – Police de la chasse. – Recrutement. – Police des chemins de fer. – Brevets d’invention. – Prisons. – Propositions administratives.
Chapitre V – Loi sur les patentes. – Propositions financières, réforme postale, conversion des rentes. – Crédits supplémentaires. – Budget – Chemins de fer
Chapitre VI – Physionomie et résultats de la session. – Statistique des travaux des deux Chambres.
Chapitre VII – Relations extérieures – Affaires de Tahiti et du Maroc. – Connexité de ces deux questions. – Historique du protectorat de Tahiti. – Intrigues du missionnaire Pritchard. – Son arrestation et son expulsion. – Impression produite en Angleterre. – Déclaration du ministère. – Intrigues d’Abd-el-Kader dans le Maroc. – Attaques des troupes françaises par les Marocains. – Trahison de l’Oued-Mouilah. – Prise d’Ouchda. – Bombardement de Tanger. – Bombardement de Mogador. – Bataille d’Isly. – Impression produite en Angleterre par nos victoires. – Imminence d’une rupture. – Désaveu de M. d’Aubigny. – Indemnité accordée au missionnaire Pritchard. – Convention de Tanger – Voyage du roi en Angleterre. – Question du droit de visite. – Prise de possession de Nossebay et de Mayotte. – Offre du protectorat de Honduras et de Nicaragua. – Propositions faites par les Haïtiens – Situation de la France Montevideo. – Politique dans l’Orient. – Traité avec la Chine.
Chapitre VIII – Mort du duc d’Angoulème. – Lutte de l’Eglise et de l’Univers. – Lutte de l’Eglise et de l’Etat. – Brochure de M. l’abbé Combalot. – Sa condamnation. – Protestation de M. l’évêque de Châlons. – Attitude du gouvernement. – Mémoire adressé au Roi par les évêques de la province de Paris. – Blâme officiel et cette démarche. – Adhésion des évêques. – Discours de Mgr l’archevêque de Paris à l’occasion de la fête du Roi. – Faits divers.
Chapitre IX – Expédition du général Marey dans le petit désert. – Expédition de Biskara commandée par M. le duc d’Aumale. – Prise de Biskara. – Soumission du Ziban et des monts Aurès. – Expédition contre les Ouled-Sultan et les Kabyles. – Soumission des Kabyles. – Soumission des Flittas. – Investiture de Ben-Zamoun. – Révolte et défaite des Flisset-el-Bahar. – Soumission du scheick de Tuggurt Ordonnance réglant la propriété en Algérie. – Etat général de la colonie. – Développement de le colonisation militaire et agricole. – Travaux publics.
COLONIES TRANSATLANTIQUES – Question de l’émancipation des noirs. – Pétitions abolitionistes. – Projet de loi sur l’établissement du régime intermédiaire. – Sensation produite par ce projet. – Adresse du conseil colonial de la Guadeloupe. – Situation de cette colonie.
SENEGAL – Guerre contre le pays de Fouta. – Déposition de l’almami. – Convention de navigation.
ETABLISSEMENTS DE L’OCEAN PACIFIQUE – Développement de la colonisation à Tahiti. – Etat des îles Marquises.
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1845
Chapitre I – Situation du pays – Ouverture des Chambres. – Discours du Roi. – Chambre des députés. Constitution des bureaux. – Chambre des pairs. Discussion de l’Adresse. – Vote de l’Adresse. – Chambre des députés. Discussion de l’Adresse. – Vote de l’Adresse.
Chapitre II – Interpellations faites par M. Thiers sur les rapports de l’Eglise et de l’Etat. – Vote d’un ordre du jour motivé. – Explications sur les affaires de Rome. – Discussions diverses sur la liberté religieuse.
Chapitre III – Fonds secrets. – Discussion à la Chambre des députés. – Incident. relatif à la destitution de M. Drouin de Lhuys. – Vote – Questions diverses de politique générale. – Diplomatie française dans le Liban. – Influence française en Grèce. – Projet de la loi sur la translation du domicile politique. – Proposition pour l’abolition du vote au scrutin secret (M. Duvergier de Hauranne). – Vote d’un système mixte. – Proposition sur les conditions d’admission et d’avancement dans les fonctions publiques. – Proposition sur la responsabilité des agents du pouvoir (M. Isambert). – Proposition relative aux incompatibilités (M. de Rémusat). – Proposition relative à l’abolition du cens d’éligibilité. Indemnité des députés (M. Ledru-Rollin). – Proposition relative l’adjonction des capacités (M. Crémieux). – Proposition sur la liberté individuelle (M. Roger, du Loiret).
Chapitre IV – Projet de loi relatif au régime législatif des colonies. – Discussion à la Chambre des pairs. – A la Chambre des députés. – Projet complémentaire présenté à la Chambre des pairs. – Vote – Police des chemins de fer. – Adoption par la Chambre des députés. – Présentation et vote à la Chambre des pairs. – – Projet de loi sur les juges de paix. – Projet de loi sur la vente des poisons. – Projet de loi relatif à la propriété littéraire. – Proposition pour réprimer la spéculation sur les chemins de fer (le comte Daru) – Prise en considération, discussion. – Rejet. – Proposition relative aux députés intéressés dans les marchés conclus avec l’Etat (MM. Lanyer et Boissy d’Anglas). – Proposition relative à la réforme postale (M. de Saint-Priest). – Rejet – Proposition relative aux irrigations (M. d’Angeville). – Adoption – Proposition relative aux annonces judiciaires (M. Vivien). – Rejet – Proposition sur le duel (MM. Dozon et Taillandier). – Chemin de fer. – Chemin de Paris à Lyon et de Lyon à Avignon. – Chemin de Tours à Nantes et de Paris à Strasbourg. – Chemin Dieppe, Fécamp et Aix. – Projet ayant pour but d’abroger l’art. 8 de la loi du 11 juin 1842. – Chemin de Paris à la frontière de Belgique. – Creil à Saint-Quentin.
Chapitre V – Projets de loi sur les douanes. – Second projet sur des mêmes matières. – Adoption – Caisse d’épargne. Chambre des députés. – Chambre des pairs. – Projet de loi relatif au rachat des actions de jouissance des canaux. – Vote à la Chambre des pairs. – Projet de loi concernant la perception de l’impôt sur le sucre indigène. – Projet de loi sur la démonétisation des espèces de billon. – Projet de loi relatif au comptoir d’Alger. – Conversion des rentes. – Proposition relative à la réduction de l’intérêt de la rente 5 p. 100 (M. Muret de Bord). – Adoption – Discussion à la Chambre des pairs. – Proposition relative à la perception du droit sur la viande de boucherie (M. Desmousseaux de Givré). – Proposition sur les octrois (M. le marquis de La Grange). – Proposition relative à la suppession du timbre des journaux (M. Chapuys de Montlaville). – Budgets. Règlement définitif du budget de l’exercice 1842. – Budget des recettes et des dépenses de l’exercice 1846. – Dépenses – Recettes – Rapport de la commission. – Discussion du budget des dépenses à la Chambre des députés. – Discussion du budget des recettes à la Chambre des députés. – Vote des budgets à la Chambre des pairs. – Projet de loi relatif au budget de la Légion d’honneur. – Crédits supplémentaires et extraordinaires. – Crédits applicables à l’Algérie. – Projet de loi relatif à l’ouverture d’un crédit extraordinaire pour l’augmentation du nombre des bâtiments formant la station d’Afrique. – Crédits applicables à l’exécution de travaux extraordinaires de fortifications dans les places fortes et sur les côtes de France. – Projet de loi relatif à la fortification des côtes. – Routes royales. – Projet de loi sur la navigation intérieure. – Projet de loi sur le service transatlantique.
Chapitre VI – Esprit et résultat de la session. – Statistique des travaux des deux Chambres
Chapitre VII – Négociation avec la Grande-Bretagne pour l’abolition du droit de visite. – Nomination d’une commission mixte. – Conclusion d’un traité à ce sujet. – Conclusion de l’affaire de Portendick. – Décision arbitrale de S. M. le roi de Prusse. – Vexations subies par les résidents français et anglais sur la côte de Madagascar. – Expédition anglo-française contre Tamatave. – Négociations inutiles, attaque du fort. – Retraite – Insulte reçue à Mexico par le représentant de la France, M. Alleye de Cyprey. – Demande de réparation. – Complication nouvelle. – Rupture des rapports diplomatiques entre les deux pays. – Diplomatie française sur les rives de la Plata. – Blocus de Buenos-Ayres. – Bombardement et prise de Colonia par la flotte anglo-française – Prise de Paysandru, de Loriano et de Mercedès. – Expédition anglo-française dans le Parana. – Combat de la pointe d’Obligado. – Traité de commerce et de navigation entre les royaumes de France et des Deux-Siciles. – Convention conclue avec l’iman de Mascate.
Chapitre VIII – Situation. – Manifeste de la gauche constitutionnelle. – Corruption. – Discours de M. Guizot à ses électeurs sur ce sujet. – Lutte de l’Eglise et de l’Etat. – Négociation engagée avec la cour de Rome au sujet des jésuites. – Ambassade de M. Rossi. – Dissolution des maisons de la congrégation de Jésus. – Modifications ministérielles. – M. Moline de Saint-Yon nommé ministre de la guerre. – M. Villemain remplacé par M. de Salvandy. – Impartialité du nouveau ministère. – Démission de M. Edgar Quinet. – Reconstitution du conseil royal de l’Université sur les bases créées par le décret organique du 17 mars 1808. – Nomination d’une commission pour réunir les lois, décrets, ordonnances, status et règlements universitaires. – Situation financière. – Mouvement du revenu. – Visite fait au Roi par la reine Victoria. – Naissance du duc de Penthievre et du prince de Condé.
Chapitre IX – ALGERIE : Situation – Conséquences du traité avec l’empereur du Maroc. – Surprise du camp de Sidi-bel-Abbia. – Négociation pour un traité de délimitation des frontières du Maroc. – Convention signée entre, le général comte de La Rue et Si-Hamida. – Projet d’expédition contre la Kabylie. – Reprise des hostilités – Insurrection générale. – Rentrée d’Abd-el-Kader sur le territoire français. – Prédications fanatiques de ses khalifas. – Enlèvement d’un camp et attaque d’un convoi. – Défaite de Ben-Salem et des insurgés du Jurjura. – Expédition du Dahra. – Episode des grottes des Ouled-Riab. – Razzia exécutée sur les Namianes-Gharabas-Bou-Maza. – Réduction des montagnards de l’Aurès. – Pacification des Kabyles. – Ratification du traité de Lalla- Maghrnia. – Note additionnelle portant rectriction sur l’exécution des articles relatifs à la liberté de commerce. – Ratification sans réserves. – Envoi d’un ministre plénipotentiaire du Maroc à Paris. – Emigration des tribus arabes dans le Maroc. – Abd-el-Kader. – Bou-Maza. – Trahison des Ouled-Sbeah. – Défaite de Bou-Maza. – Prise et mort de Mohammed-Ben-Aïcha, kalifa du chérif Mohammed-Ben-Abdallah (Bou-Maza). – Départ pour la France de M. le maréchal gouverneur. – Adresse présentée à lui par le président de la Chambre du commerce. – Reprise des hostilités. – Insurrection générale. – Trahison de Moulei-Cheikh. – Massacre de la colonne du lieutenant-colonel de Montagnac. – Emotion produite en France par ces nouvelles. – Augmentation des forces en Afrique. – Marche d’Abd-el-Kader sur le pays de Trara. – Mouvements des généraux de Lamoricière et Cavaignac. – Surprise du détachement d’Aïn-Timouchen. – Marche de l’insurrection dans la subdivision de Tlemcen. – Bou-Guerrara. – Siége de Sebdou. – Le général de Lamoricière bat et rejette les Kabyles. – Fuite d’Abd-el-Kader. – Clémence du général de Lamoricière. – Arrivée du maréchal Bugeaud à Alger. – Proclamation. – Départ pour le théâtre de la guerre. – Pointe d’Abd-el-Kader vers l’est. – Insurrection dans la subdivision de Mascara et dans une partie de la province d’Oran. – Plan nouveau d’émigration au Maroc. – Marche d’Abd-el-Kader vers l’est. – Le général Jussuf est détaché à sa poursuite. – L’ennemi pénètre dans la province d’Orléansville. – Mobilisation de la milice urbaine d’Alger. – Situation. – Situation financière. – Création d’un comptoir de la banque à Alger. – Institution de l’avocat des Arabes.
MARTINIQUE : Situation de la colonie. – Plaintes du conseil colonial. – Réponse du gouverneur.
ILES MARQUISES – TAHITI : Arrivée du contre-amiral Hamelin à Tahiti. – Instructions de M. Guizot à M. Bruat. – Négociations avec la reine Pomaré. – Situation.
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1847
Chapitre I – Situation du pays. – Ouverture des Chambres. – Discours du Roi. – Discussion de l’ Adresseà la Chambre des pairs. – Discussion de l’ Adresseà la Chambre des députés.
Chapitre II – Projet de loi relatif au chapitre de Saint-Denis. – Projet sur les substitutions et remplacements militaires. – Projet sur le travail des enfants. – Projet relatif à l’ établissement d’ un nouveau système pénitentiaire. – Proposition relative aux pétitions renvoyées. – Proposition relative aux servitudes légales en matière d’ irrigation. Projet de loi relatif aux eaux thermales. – Projet relatif à l’ avancement des lieutenants. – Esclavage, pétitions. Jury, déboisements. – Réforme électorale. – Députés fonctionnaires publics. – Députés intéressés dans les concessions. – Fonctionnaires publics diffamés.
Chapitre III – Instruction primaire et secondaire. Projet de loi sur l’ enseignement médical. – Projet sur l’ enseignement du droit.
Chapitre IV – Projet de loi relatif à l’ aliénation du domaine de l’ Etat. – Projet relatif aux billets de la banque de France. – Projet portant emprunt de 350 millions. – Projet relatif aux relais de poste. – Projet relatif aux paquebots transatlantiques. – Projet relatif aux droits d’ importation des céréales. – Projet portant accroissement de l’ effectif. – Projet appliquant un crédit spécial aux travaux d’ utilité communale. – Relatif aux bons royaux. – Proposition concernant la réduction de l’ impôt du sel. – Propositions relatives à la suppression du timbre. – Proposition relative à l’ annulation de rentes 3 pour 100. – Proposition relative aux défrichements. – Proposition relative aux routes départementales. – Proposition d’ une taxe sur la race canine. Crédits supplémentaires et extraordinaires. – Crédits de l’ Algérie. – Crédits divers. – Chemins de fer. – Budgets.
Chapitre V – Esprit et résultat de la session. – Statistique des travaux des deux Chambres.
Chapitre VI – Situation financière. – Crise des subsistances. – Crise monétaire. – Troubles dans les départements. – Emeute de Buzançais. – Répression. – Secours. – Situation du trésor public. – Dette flottante. – Bons royaux. – Banque de France. – Elévation du taux de l’ escompte. – Achat de rentes par la Russie. – Emprunt – Participation de la banque de France. – Retour à une situation meilleure. – Emission de billets de 200 fr. Résultats du commerce général. – Situation des travaux publics. – Intervention de l’ Etat dans la crise industrielle. – Situation finale – Modification du cabinet. – Mort de M. Martin ( du Nord). – Nomination de M. Hébert. – Remaniement ministériel. – Retraite de trois ministres. – Nomination de MM. de Montebello, Trézel et Jayr. – Présidence de M. Guizot. – M. le maréchal Soult nommé maréchal général. Demandes de réformes. – Agitation politique. – Banquets réformistes. – Conseils généraux. – Corruption. – Administration. – Malversations. – Affaire de Rochefort. – Affaire Bénier. – Corruption électorale. – Affaire Drouillard. – Affaire Boutiny. – Affaire Emile de Girardin. – Jugement de la Chambre des pairs. – Ordre du jour motivé à la Chambre des députés. – Affaire de Gouhenans. – Lettre de M. de Cubières. – Accusation de corruption contre M. Teste et M. de Cubières. – Aveux. – Tentative de suicide de M. Teste. – Jugement de la Chambre des pairs. – Impression produite par ces faits dans le pays. – Affaire Praslin. – Poursuites contre la presse. – Accidents divers. – Suicide de M. le comte Bresson. – Folie de M. le comte Mortier. – Perte de plusieurs vaisseaux. – Incendie de Rochefort. – Explosion du Comte d’Eu . – Mort de madame la princesse Adélaïde d’ Orléans. – Instruction publique. – Projets de M. de Salvandy. – – Rétablissement du chapitre de Saint-Denis. – Lignes de chemins de fer livrées à la circulation.
Chapitre VII – RELATIONS EXTERIEURES : Situation politique. – Rapports de la France avec l’ Angleterre. – Négociations relatives aux mariages espagnols. – Discussion entre M. Guizot et lord Palmerston. – Dépêche nouvelle de lord Normanby. – Querelle d’ étiquette. – Rupture imminente. – Reprise des rapports. – Conséquences de la scission entre la France et la Grande-Bretagne par rapport à Cracovie. – Déclaration relative aux traités de 1815. – Médiation suisse. – Attitude de lord Palmerston. – Intervention commune en Portugal. – Politique de la France en Italie. – Rapprochement de la Russie. – Traité de commerce et de navigation conclu avec le royaume des Deux-Siciles. – Convention postale avec la Bavière. – Convention avec Haïti. – Traité conclu avec la Perse. – Traité d’ extradition conclu avec Brême. – Expédition en Cochinchine. – Affaire de Tourane. – Expédition de Tamatave ; ses conséquences.
Chapitre VIII – ALGERIE : Combat divers – Echec subi par Bou-Maza. – Soumission d’ une partie de la Kabylie – Expédition contre la grande Kabyles. – Soumission générale. – Conditions imposées aux Kabyles. – Ressources de la Kabylie – Soumission des Nemenchah dans la province de Constantine. – Soumission d’ Hassenaoui. – Démission du maréchal Bugeaud. – Nomination de Mgr le Duc de d’ Aumale au poste de gouverneur général. – Préparatifs faits par Abd-el Kader pour une lutte contre l’ empereur de Maroc. – Mollesse de Muley-Abd-er-Rhaman. – Négociations unitiles. – Attaque faite par l’ émir. – Défaite du caïd El-Raman. – Massacre des tribus algériennes. – Abd-el-Kader cerné. – Fuite de la deïra sur le territoire français. – Reddition d’ Abd-el-Kader. – Son départ pour la France. – Licenciement de la deïra. – Pacification générale. – Ere nouvelle ouverte pour la colonie. – – Ordonnance concernant l’ administration civile. – Etablissement à Alger d’ un comptoir de la banque de France.
GUADELOUPE : Adresse du conseil colonial. – Tendances nouvelles.
BOURBON : Session du Consel
TAHITI : Soumission définitive. – Rétablissement des rapports avec la reine Pomaré.
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